Pascal Breton


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Breton (Pascal)
adjudant-chef ; 32 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2022-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000047471597(source JORF)
décoration
21 Avril 202321/04/2023
De: BRETON Pascal
attaché hors classe d'administration de l'État
Objet:
Au titre de l'agrafe « Police nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
II. – Échelon argent
medaille_securite_interieure="argent"
medaille_agrafe="Police nationale"
INTK1817485A(source BOMI)
attribution
14 Septembre 201814/09/2018
De: Breton Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707253S(source BOMI)
prime
21 Août 201721/08/2017
De: Breton Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS
À TITRE EXCEPTIONNEL D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ENGAGEMENT DANS
LES ZSP EN 2015
NTJ1616249S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Breton Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ENGAGEMENT DANS
LA LUTTE CONTRE L'IMMIGRATION CLANDESTINE EN 2015
INTJ1617796S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Breton Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610859S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Pascal Breton
Objet:
membres du conseil de la simplification pour les entreprises
2° Au titre des entreprises
Groupe:
Conseil de la simplification pour les entreprises
JORFTEXT000032385744(source JORF)
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Breton Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ENGAGEMENT DANS
LES ZSP EN 2014
INTJ1523302S(source BOMI)
prime
17 Novembre 201517/11/2015
De: Breton Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
PA Nice
INTJ1517106S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Breton Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308946S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Breton Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
ANNEXE X
Militaires déplacés en Afghanistan et en Côte d'Ivoire en 2010 bénéficiant d'une prime de résultats exceptionnels d'un montant de 300,00 € Aggoun Nadir
Nigend : 173 506Numéro de livret de solde : 8 028 161
IOCJ1125093S(source BOMI)
prime
12 Juillet 201212/07/2012
De: Breton Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
ANNEXE X
Militaires déplacés en Afghanistan et en Côte d'Ivoire en 2010 bénéficiant d'une prime de résultats exceptionnels d'un montant de 300,00 €
IOCJ1125088S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Breton (Pascal, Yvon, Marie)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000025031122(source JORF)
promotion
27 Décembre 201127/12/2011
De: Breton (Pascal, Yvon, Marie)
capitaine ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000024752709(source JORF)
nomination
05 Novembre 201105/11/2011
De: Breton (Pascal)
producteur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres suppléants
Groupe:
École nationale supérieure des métiers de l'image et du son (ENSMIS)
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000023651275(source JORF)
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Breton Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS
À TITRE EXCEPTIONNEL D'UN MONTANT DE 500 EUROS POUR L'ANNÉE 2010
NOM Prénom
Nigend
NLS
IOCJ1105083S(source BOMI)
prime
28 Février 201128/02/2011
De: Breton (Pascal)
producteur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres titulaires
Groupe:
École nationale supérieure des métiers de l'image et du son (ENSMIS)
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000017751982(source JORF)
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Breton (Pascal, Yvon, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
Les adjudants
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant"
JORFTEXT000000231729(source JORF)
nomination
11 Juillet 200211/07/2002
De: Breton (Pascal, Pierre)
membre du directoire d'une société ; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000567775(source JORF)
nomination
13 Juillet 199713/07/1997
De: Breton (Pascal)
médecin-coordonnateur régional d'hémovigilance à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la Haute-Normandie
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000563964(source JORF)
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Pascal Breton
Docteur
(mi-temps)
Objet:
coordonnateur régional d'hémovigilance et
Haute-Normandie
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000165683(source JORF)
désignation
22 Mars 199522/03/1995
De: Pascal Breton
Docteur
(mi-temps)
Objet:
coordonnateur régional d'hémovigilance et
Basse-Normandie
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000165683(source JORF)
désignation
22 Mars 199522/03/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.